- statutairement
- (sta-tu-tê-re-man) adv.Selon les statuts d'une société. Solde à répartir statutairement.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
statutairement
Regardez d'autres dictionnaires:
statutairement — [ statytɛrmɑ̃ ] adv. • 1869; de statutaire ♦ Dr. Par des statuts, conformément aux statuts (4o). Président statutairement désigné. ● statutairement adverbe Conformément aux statuts. statutairement adv … Encyclopédie Universelle
statutaire — [ statytɛr ] adj. • 1582; de statut ♦ Conforme aux statuts (4 o). Répartition statutaire d un dividende. Gérant statutaire, désigné dans les statuts. ♢ Conforme à une règle. « Les contemporains croyaient de bonne foi ce régime normal, statutaire… … Encyclopédie Universelle
Conseil De Sécurité Nationale (États-Unis) — Pour les articles homonymes, voir Conseil de sécurité nationale. Le conseil de sécurité nationale (National Security Council ou NSC) est une organisation administrative dépendant directement du président des États Unis. Il a un rôle de conseil,… … Wikipédia en Français
Conseil National de Sécurité — Conseil de sécurité nationale (États Unis) Pour les articles homonymes, voir Conseil de sécurité nationale. Le conseil de sécurité nationale (National Security Council ou NSC) est une organisation administrative dépendant directement du président … Wikipédia en Français
Conseil de la sécurité nationale (Etats-Unis) — Conseil de sécurité nationale (États Unis) Pour les articles homonymes, voir Conseil de sécurité nationale. Le conseil de sécurité nationale (National Security Council ou NSC) est une organisation administrative dépendant directement du président … Wikipédia en Français
Conseil de securite nationale (Etats-Unis) — Conseil de sécurité nationale (États Unis) Pour les articles homonymes, voir Conseil de sécurité nationale. Le conseil de sécurité nationale (National Security Council ou NSC) est une organisation administrative dépendant directement du président … Wikipédia en Français
Conseil de sécurité nationale (Etats-Unis) — Conseil de sécurité nationale (États Unis) Pour les articles homonymes, voir Conseil de sécurité nationale. Le conseil de sécurité nationale (National Security Council ou NSC) est une organisation administrative dépendant directement du président … Wikipédia en Français
Conseil de sécurité nationale (États-Unis) — Pour les articles homonymes, voir Conseil de sécurité nationale. Le Conseil de sécurité nationale (National Security Council ou NSC) est une organisation administrative dépendant directement du président des États Unis. Il a un rôle de conseil,… … Wikipédia en Français
Conseil de sécurité nationale (états-unis) — Pour les articles homonymes, voir Conseil de sécurité nationale. Le conseil de sécurité nationale (National Security Council ou NSC) est une organisation administrative dépendant directement du président des États Unis. Il a un rôle de conseil,… … Wikipédia en Français
Conseil de sécurité nationale des États-Unis d'Amérique — Conseil de sécurité nationale (États Unis) Pour les articles homonymes, voir Conseil de sécurité nationale. Le conseil de sécurité nationale (National Security Council ou NSC) est une organisation administrative dépendant directement du président … Wikipédia en Français
