scellé

scellé
scellé, ée 1.
(sè-lé, lée) part. passé de sceller.
1°   Marqué d'un sceau. Diplôme scellé en cire rouge.
   Fig.
•   Arsinoé ne se fiait guère à toutes ces promesses, quoique prononcées à la vue des autels, et scellées du sceau redoutable de la religion, ROLLIN Hist. anc. Oeuvr. t. VII, p. 342, dans POUGENS.
2°   Fig. Qui est mis comme sous un sceau.
•   J'ai l'oeil scellé d'un sceau de fer, RÉGNIER Stances relig..
•   Les jugements de Dieu leur sont confiés, mais comme un livre scellé, PASC. Juifs, 10, éd. FAUGÈRE..
•   Cyprien, renouvelé par la grâce, voit ses doutes se dissiper ; ce qui était auparavant scellé pour lui, s'ouvrir devant lui, BOSSUET 1er sermon, Dim. de la Passion, 1.
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scellé 2.
(sè-lé) s. m.
1°   Terme de procédure et de police. Sceau apposé à des serrures, à un cabinet, etc. par autorité de justice pour empêcher de les ouvrir. Apposer les scellés. Gardien des scellés. Les papiers sont sous le scellé. Briser le scellé, les scellés.
•   Le roi avait laissé la Vrillière à Marly pour mettre le scellé partout, SAINT-SIMON 85, 105.
•   Si tous les héritiers sont présents et majeurs, l'apposition des scellés sur les effets de la succession n'est pas nécessaire, Code Nap. art. 819.
•   Si tous les héritiers ne sont pas présents, s'il y a parmi eux des mineurs ou interdits, le scellé doit être apposé dans le plus bref délai, ib..
   Bris de scellé, délit que l'on commet en brisant un scellé.
2°   Acte scellé.
•   Il ajoutait en envoyant son scellé, qu'il était plus engagé par la reconnaissance qu'il lui devait que par le scellé même, DUCLOS Oeuvr. t. II, p. 328.
   XVIe s.
•   L'on se peut opposer sur le pris [d'une vente] entre l'adjudication et le scellé [de l'acte], LOYSEL 906.
   Scellé 1.

Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. . 1872-1877.

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  • SCELLÉ — s. m. T. de Procéd. et de Police. La cire empreinte d un cachet qu on a apposé à des serrures, à un cabinet, etc., par autorité de justice, pour empêcher de les ouvrir. Mettre, apposer le scellé, les scellés. Faire opposition au scellé. Il ne… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

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  • SCELLÉ — n. m. T. de Procédure Il se dit de Deux cachets de cire reliés par un ruban que l’on appose à des serrures, à des armoires, etc., par autorité de justice, pour empêcher de les ouvrir. Mettre, apposer le scellé, les scellés. Faire opposition au… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

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