- réglementairement
- (rè-gle-man-tê-reman) adv.D'une manière réglementaire.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
réglementairement — [ rɛgləmɑ̃tɛrmɑ̃ ] adv. • 1845; de réglementaire ♦ En vertu d un règlement, conformément à un règlement. Initiative prise réglementairement. ● réglementairement ou règlementairement adverbe En vertu des règlements. réglementairement adv. Selon le … Encyclopédie Universelle
RÉGLEMENTAIREMENT — adv. D’une manière réglementaire, suivant le règlement, conformément au règlement. Il a fait tout cela réglementairement. Il faut procéder réglementairement … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
réglementaire — [ rɛgləmɑ̃tɛr ] adj. • 1780; péj. « qui multiplie à l excès les règlements » 1768; de règlement 1 ♦ Conforme au règlement; imposé, fixé par un règlement. Ce certificat n est pas réglementaire. ⇒ régulier; valable. Tenue réglementaire d un soldat … Encyclopédie Universelle
Archives Communales de Nice — Les archives communales de Nice sont un service public gratuit de la Ville de Nice qui a pour attributions administratives plusieurs missions relatives à la conservation et à la valorisation du patrimoine archivistique niçois. Sommaire 1 Leurs… … Wikipédia en Français
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Commission administrative paritaire — Pour les articles homonymes, voir CAP et Commission paritaire. Une commission administrative paritaire (CAP) est une instance de représentation et de dialogue de la fonction publique française. Ce sont les organes de représentation des agents… … Wikipédia en Français
Grades De L'armée Française — Marine Nationale Armée de terre Armée de l air Gendarmerie Nationale Officiers généraux Amiral Général d armée … Wikipédia en Français
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