- aliénateur
- aliénateur, trice(a-li-é-na-teur, tri-se) s. m. et f.Celui ou celle qui aliène.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
aliénateur — aliénateur, trice [ aljenatɶr, tris ] n. • 1596; lat. jurid. alienator ♦ Dr. Personne qui transmet un bien par aliénation. ● aliénateur, aliénatrice nom Personne qui aliène une propriété, une rente, etc. ⇒ALIÉNATEUR, TRICE, subst. DR. Celui,… … Encyclopédie Universelle
aliénatrice — ● aliénateur, aliénatrice nom Personne qui aliène une propriété, une rente, etc … Encyclopédie Universelle
FIDUCIE — Terme qui désigne, en droit romain, une convention jointe à un acte d’aliénation, et par laquelle l’acquéreur s’engage à restituer la chose à l’aliénateur. L’exécution de l’obligation incombant à l’acquéreur dépendait originairement de sa seule… … Encyclopédie Universelle
aliéner — [ aljene ] v. tr. <conjug. : 6> • 1265; lat. alienare, de alienus « qui appartient à un autre », de alius « autre » 1 ♦ Céder par aliénation. Aliéner un bien à fonds perdu, à titre universel, moyennant une rente viagère. ♢ Fig. et littér. « … Encyclopédie Universelle
Prestation caractéristique — Ce terme, bien qu utilisé dans la Convention de Rome du 19 juin 1980 sur la loi applicable aux obligations contractuelles n y est pas définit. Il l est néanmoins dans la loi suisse : Par prestation caractéristique on entend notamment: a) la… … Wikipédia en Français
Stipulatio — Monarchie romaine 753 – 509 av. J. C. République romaine 509 – 27 av. J. C. Empire romain 27 av. J. C. – 476 Empire byzantin … Wikipédia en Français
aliénant — aliénant, ante [ aljenɑ̃, ɑ̃t ] adj. • 1943; de aliéner ♦ Qui aliène, retire à l individu la libre disposition de lui même. ⇒ asservissant, assujettissant. Un travail aliénant. « Les incertitudes nées de l utilisation aliénante [...] des sciences … Encyclopédie Universelle
aliénataire — [ aljenatɛr ] n. • 1509; du rad. de aliénation ♦ Dr. Personne en faveur de qui se fait une aliénation. ● aliénataire nom Personne en faveur de qui on aliène une propriété, une rente, etc. ⇒ALIÉNATAIRE, subst. DR. Celui, celle en faveur de qui se… … Encyclopédie Universelle
ateur — accommodateur accompagnateur accumulateur accusateur accélérateur activateur adaptateur adjudicateur administrateur admirateur adorateur adulateur affabulateur agitateur aliénateur alternateur amateur amodiateur amplificateur améliorateur… … Dictionnaire des rimes
teure — abatteur abducteur abstracteur accepteur accommodateur accompagnateur accréditeur accumulateur accusateur accélérateur acheteur acquisiteur acteur activateur acuponcteur acupuncteur adaptateur adducteur adjudicateur administrateur admirateur… … Dictionnaire des rimes