- territorialement
- (tè-ri-to-ri-a-le-man) adv.En vertu d'une condition territoriale. Au moyen âge les abbayes faisaient partie, territorialement, de l'ordre féodal.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
territorialement — ● territorialement adverbe Au point de vue du territoire. territorialement [teʀitɔʀjalmɑ̃] adv. ÉTYM. 1872; de territorial. ❖ ♦ Du point de vue du territoire … Encyclopédie Universelle
Tribunal de commerce (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Tribunal de commerce. En France, le tribunal de commerce est défini par l article L.721 1 du code de commerce comme une juridiction de premier degré composée de juges élus et d un greffier. Les juges sont… … Wikipédia en Français
Placement sous surveillance electronique mobile en France — Placement sous surveillance électronique mobile en France Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré… … Wikipédia en Français
Placement sous surveillance électronique mobile — en France Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive, il… … Wikipédia en Français
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Placement sous surveillance électronique mobile en France — Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive, il a été… … Wikipédia en Français
Placement sous surveillance électronique mobile en france — Le Placement sous surveillance électronique mobile (PSEM) est un régime de surveillance électronique instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive des infractions pénales. Instauré par la loi de décembre 2005 sur la récidive, il a été… … Wikipédia en Français
Police municipale (France) — Pour les articles homonymes, voir Police municipale. Écusson des polices municipales françaises Procédure pénale | … Wikipédia en Français
territorial — territorial, iale, iaux [ teritɔrjal, jo ] adj. • 1748; lat. territorialis 1 ♦ Qui consiste en un territoire, le concerne. Intégrité territoriale. Modifications territoriales. Puissance territoriale et puissance maritime d un État. ♢ Vx Qui… … Encyclopédie Universelle
Congrès d'Utrecht — Traités d Utrecht (1713) Cet article concerne les traités d Utrecht de 1713, à ne pas confondre avec le traité d Utrecht de 1579. Les traités d Utrecht sont deux traités de paix signés en 1713 qui mirent fin à la guerre de Succession d… … Wikipédia en Français