sénatus-consulte

sénatus-consulte
(sé-na-tus'-kon-sul-t') s. m.
1°   Décision de l'ancien sénat de Rome.
•   Le sénat avait coutume de confirmer les plébiscites ; mais à présent le peuple s'attribue le pouvoir de confirmer ou de rejeter les sénatus-consultes, FÉN. t. XXII, p. 400.
•   On fit le célèbre sénatus-consulte, que l'on voit encore gravé sur le chemin de Rimini à Césène, par lequel on dévouait aux dieux infernaux, et l'on déclarait sacrilége et parricide quiconque, avec une légion, avec une armée, ou avec une cohorte, passerait le Rubicon, MONTESQ. Rom. 11.
2°   Aujourd'hui, décision du sénat conservateur du premier ou du second empire.
   XIVe s.
•   Senatconsult estoit aucun statu ou aucun droit fet par l'ordenance du senat, BERCHEURE f° 3.
   Provenç. senatconsult, senatusconsult ; du lat. senatusconsultum, de senatus, sénat, et consultum, décision (voy. consulter).

Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. . 1872-1877.

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