- sous-bailleur
- sous-bailleur, euse(sou-ba-lleur, lleû-z', ll mouillées) s. m. et f.Celui, celle qui donne à sous-bail.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
Bailleur — Contrat de bail Pour les articles homonymes, voir Baux (homonymie). Pour consulter un article plus général, voir : Contrat … Wikipédia en Français
Clichy-sous-Bois — Pour les articles homonymes, voir Clichy (homonymie). 48° 55′ 00″ N 2° 33′ 00″ E … Wikipédia en Français
leure — affileur affleure aiguilleur ailleurs ambleur ampleur antidouleur appareilleur arrière fleur artilleur assembleur avaleur avitailleur babeleur bafouilleur bailleur barbouilleur basculeur batailleur bateleur batifoleur belles fleurs bidouilleur… … Dictionnaire des rimes
lleur — aiguilleur appareilleur artilleur avitailleur bafouilleur bailleur barbouilleur batailleur bidouilleur bouilleur bousilleur brailleur bredouilleur brouilleur cafouilleur carambouilleur chamailleur colleur conseilleur contre torpilleur criailleur… … Dictionnaire des rimes
Hypothèque (droit romain) — L’hypothèque est, en droit romain, l un des modes de constitution d une sûreté réelle, afin de procurer à un débiteur le crédit qui lui fait défaut. Le créancier qui n a pas confiance en la solvabilité de son débiteur exige de lui, au moment où… … Wikipédia en Français
BAUX — Le verbe français «bailler» vient du latin bajulare , porter; en bas latin, il signifie «avoir la charge, la disposition d’une chose», puis, en vieux français, «donner quelque chose»: «comme vous baillez des soufflets», dit un personnage de… … Encyclopédie Universelle
Contrat de bail en France — En droit français, un bail est un contrat selon lequel une partie, appelée le bailleur, confère à une autre partie, appelée le locataire, le droit d usage d un bien mobilier ou immobilier pour un certain temps, moyennant le versement d un loyer.… … Wikipédia en Français
Bail glissant — Le bail glissant est un type d accompagnement social global assuré par des associations type Loi du 1er juillet 1901 auprès de ménages en difficultés. 1. Introduction Bien que le droit au logement soit un droit fondamental au regard de la Loi… … Wikipédia en Français
Bail emphytéotique — Le bail emphytéotique ou emphytéose (parfois emphythéose, du grec ἐμφύτευσις emphuteusis, « action de planter ») est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans des Etats tels que… … Wikipédia en Français
Fonds de commerce — Le fonds de commerce (appelé fonds commercial par le système comptable ouest africain SYSCOA, inclus dans l ensemble des dispositions de droit des affaires par l OHADA) est une notion juridique existant dans certains droits tels que le droit… … Wikipédia en Français