- sous-amendé
- sous-amendé, ée(sou-za-man-dé, dée) part. passé de sous-amender.Article sous-amendé.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
sous-amendé
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sous- — ♦ Préfixe à valeur de préposition (sous main) ou d adverbe (sous jacent), marquant la position (sous sol, sous muqueux), la subordination (sous préfet), la subdivision (sous règne), le degré inférieur (sous littérature, sous prolétariat) et l… … Encyclopédie Universelle
SOUS-AMENDER — v. a. Amender un amendement. SOUS AMENDÉ, ÉE. participe … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
AMENDE — L’amende est une peine , non un substitut de celle ci. Le nouveau Code pénal français de 1992 (entré en vigueur le 1er mars 1994) a suivi l’avis du projet de Code pénal de 1988 en conservant le mot peine, et a écarté celui de sanction. Le premier … Encyclopédie Universelle
Sous peine de — ● Sous peine de sous menace de, en s exposant à ; pour éviter le risque de : Défense d afficher sous peine d amende … Encyclopédie Universelle
sous — (sou ; l s se lie : sou z un abri) prép. 1° Il marque la situation d une chose à l égard d une autre qui est par dessus. Sous le toit. Passer sous les fenêtres de quelqu un. Mettre un oreiller sous sa tête. Sous le ciel. • Vaubrun a eu quatre … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Amende honorable — L’amende honorable était une peine infamante d’Ancien Régime, plus grave que le blâme, mais moins que l’exposition publique, le fouet, la mutilation, les galères, le bannissement et la question[1]. On dit de quelqu un qu il « fait amende… … Wikipédia en Français
SOUS — Préposition qui sert à marquer La situation d une chose à l égard d une autre qui est par dessus, qui est au dessus. Sous le ciel. Les peuples qui sont sous la ligne. Sous le toit. Sous la cheminée. Sous le lit. Sous la couverture. Fouir sous… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
Droit et justice sous la République romaine — Sous la République romaine, on peut observer la constitution et la complexification du droit romain. Les Licteurs rapportant à Brutus les corps de ses fils ; peinture de Jacques Louis David (1789). Les licteurs sont chargés de protéger et d… … Wikipédia en Français
Conduite sous l'empire d'un état alcoolique — Délit de conduite sous l empire d un état alcoolique Pour les articles homonymes, voir Contravention de conduite sous l empire d un état alcoolique. Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d ivresse manifeste … Wikipédia en Français
Delit de conduite sous l'empire d'un etat alcoolique — Délit de conduite sous l empire d un état alcoolique Pour les articles homonymes, voir Contravention de conduite sous l empire d un état alcoolique. Ne doit pas être confondu avec Délit de conduite en état d ivresse manifeste … Wikipédia en Français
