refonder

refonder
refonder 1.
(re-fon-dé) v. a.
Terme d'ancienne pratique. Se disait des frais ou dépens au remboursement desquels les parties qui avaient fait quelque défaut ou contumace, étaient obligées, avant qu'on les admît à poursuivre.
   Lat. refundere, restituer, de re, et fundere, verser (voy. fondre).
SUPPLÉMENT AU DICTIONNAIRE
1. REFONDER. Ajoutez :
2°   Terme de procédure. Rembourser à l'adversaire les frais d'une procédure en laquelle on a d'abord fait défaut.
•   Jamais le défaut de se présenter ou de conclure et de plaider [devant la Cour de cassation] ne peut être regardé comme une espèce d'acquiescement ; on peut s'opposer contre l'arrêt en refondant les frais, RAUTER Cours de procédure civile française, Paris, 1834, p. 308, § 265.
————————
refonder 2.
(re-fon-dé) v. a.
Fonder de nouveau. Carthage détruite, puis refondée par les Romains.
   XVIe s.
•   Donne qu'un jour quelqu'un de nostre race Refonde Troye, et restablisse encor Un nouveau sceptre aux reliques d'Hector, RONS. 598.

Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. . 1872-1877.

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  • REFONDER — v. a. T. d ancienne Pratique. Il ne s employait que dans cette phrase, Refonder les dépens de contumace, Rembourser les frais d un défaut faute de comparoir, afin d y être reçu opposant. REFONDÉ, ÉE. participe …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • refonder — vt. (a)rfondâ (Albanais, Villards Thônes) …   Dictionnaire Français-Savoyard

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