recez

recez
(re-sê) s. m.
1°   Cahier contenant les délibérations d'une diète de l'Empire, et rédigé avant qu'elle se sépare.
•   Ferdinand promit de se conformer au recez de l'Empire, et n'en fit rien, VOLT. Ann. Emp. Charles-Quint, 1533.
2°   Recez ou recès, dans la diplomatie moderne, procès-verbal résumant des conventions.
•   Elles [les puissances contractantes] ont autorisé leurs plénipotentiaires à réunir, dans un instrument général, toutes les stipulations particulières, et à joindre à cet acte, qui portera le titre de Recès général de la commission territoriale rassemblée à Francfort [signé le 20 juillet 1819], toutes les conventions qui s'y rapportent, MARTENS Recueil de traités, t. XII, p. 604.
   Lat. recessus, action de se retirer, de recessum, supin de recedere, de re, et cedere, aller (voy. céder).

Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. . 1872-1877.

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