- pétitionnaire
- (pé-ti-sio-nê-r') s. m. et f.Celui, celle qui présente une pétition.Rétition.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
pétitionnaire
Regardez d'autres dictionnaires:
pétitionnaire — [ petisjɔnɛr ] n. • 1784; « représentant du roi dans un pays » 1603; de pétition ♦ Dr. Personne qui fait, signe une pétition. ● pétitionnaire nom Personne qui signe, qui présente une pétition. ● pétitionnaire (difficultés) nom … Encyclopédie Universelle
PÉTITIONNAIRE — s. des deux genres Celui ou celle qui fait, qui présente une pétition … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
PÉTITIONNAIRE — n. des deux genres Celui ou celle qui fait, qui présente une pétition … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
contre-pétitionnaire — (entrée créée par le supplément) (kon tre pé ti sio nê r ) s. m. Celui qui fait une contre pétition … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Information environnementale — L information environnementale inclut l information au sujet de l environnement biophysique et humain. L air, l eau, le sol, la terre, la flore et la faune, l habitat, l énergie, le bruit, les déchets, les contaminants, les émissions polluantes,… … Wikipédia en Français
Grenelle II — Pour les articles homonymes, voir Grenelle. Loi Grenelle II Titre Loi n° 2010 788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement Code NOR: DEVX0822225L Pays … Wikipédia en Français
Enquete publique — Enquête publique Pour des raisons de gouvernance, la loi a, dans de nombreux pays démocratiques depuis les années 1960, imposé ou modifié des procédures d’enquête publique, codifiées, préalables aux grandes décisions ou réalisations d’opérations… … Wikipédia en Français
Enquête Publique — Pour des raisons de gouvernance, la loi a, dans de nombreux pays démocratiques depuis les années 1960, imposé ou modifié des procédures d’enquête publique, codifiées, préalables aux grandes décisions ou réalisations d’opérations d’aménagement du… … Wikipédia en Français
Enquête publique — Une enquête publique est une procédure codifiée, préalable aux grandes décisions ou réalisations d’opérations d’aménagement du territoire qu’elles soient d’origine publique ou privée. Elles sont effectuées dans de nombreux pays démocratiques… … Wikipédia en Français
Enquêtes publiques — Enquête publique Pour des raisons de gouvernance, la loi a, dans de nombreux pays démocratiques depuis les années 1960, imposé ou modifié des procédures d’enquête publique, codifiées, préalables aux grandes décisions ou réalisations d’opérations… … Wikipédia en Français
