Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
maintenue — ● maintenue nom féminin (de maintenir) Confirmation par jugement dans la possession d un bien ou d un droit. ⇒MAINTENUE, subst. fém. DR. ,,Confirmation, par jugement, dans la possession d un bien ou d un droit litigieux (Ac. 1935). On voulait m… … Encyclopédie Universelle
maintenue — Maintenue. s. f. v. Terme de pratique. Confirmation, affermissement dans la possession de quelque chose. On me vouloit obliger à deguerpir, mais j ay eu un arrest de maintenuë. il a eu la maintenuë … Dictionnaire de l'Académie française
MAINTENUE — s. f. T. de Jurispr. Confirmation, par jugement, dans la possession d un bien ou d un droit litigieux. On voulait m obliger à déguerpir, mais j ai eu arrêt de maintenue. Maintenue provisoire, ou Récréance, se dit par opposition à Pleine… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
maintenuë — La maintenuë, La pleine maintenuë, Iusta possessio. B … Thresor de la langue françoyse
MAINTENUE — n. f. T. de Jurisprudence Confirmation, par jugement, dans la possession d’un bien ou d’un droit litigieux. On voulait m’obliger à déguerpir, mais j’ai eu arrêt de maintenue … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
maintenue — … Useful english dictionary
Familles subsistantes de la noblesse française — Les familles subsistantes de la noblesse française sont les familles contemporaines qui peuvent prouver qu elles descendent en lignée naturelle (sans adoption), légitime et masculine d une personne ayant obtenu la qualité de noble, reconnue ou… … Wikipédia en Français
Liste et classification des races ovines de France — On dénombre une soixantaine de races ovines en France dont certaines sont aujourd hui des races dites de conservatoire et beaucoup classées par le Bureau des ressources génétiques (BRG) dans la liste des races en danger. Une classification des… … Wikipédia en Français
Liste Des Familles Subsistantes De La Noblesse Française — Familles subsistantes de la noblesse française Le nombre de familles subsistantes de la noblesse française fait depuis longtemps débat. Pour l ISGN et l ANB[1] en 2007, il resterait moins de 8 000 familles pouvant prouver leurs origines nobles,… … Wikipédia en Français
Liste des familles subsistantes de la noblesse francaise — Familles subsistantes de la noblesse française Le nombre de familles subsistantes de la noblesse française fait depuis longtemps débat. Pour l ISGN et l ANB[1] en 2007, il resterait moins de 8 000 familles pouvant prouver leurs origines nobles,… … Wikipédia en Français
