- homologatif
- homologatif, ive(o-mo-lo-ga-tif, ti-v') adj.Terme de droit. Qui produit une homologation, qui homologue. Arrêt homologatif.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
homologatif — homologatif, ive [ɔmɔlɔgatif, iv] adj. ÉTYM. 1839; de homologuer. ❖ ♦ Didact. (dr.). Qui produit une homologation. || Arrêt, jugement homologatif … Encyclopédie Universelle
homologuer — [ ɔmɔlɔge ] v. tr. <conjug. : 1> • 1461; lat. médiév. homologare, d o. gr. 1 ♦ Dr. Approuver (un acte) par une mesure lui donnant force exécutoire. ⇒ entériner, ratifier, sanctionner, valider. Homologuer un partage de succession, un… … Encyclopédie Universelle