- fiscalité
- (fi-ska-li-té) s. f.1° Système de lois relatives au fisc.2° Disposition à exagérer les droits du fisc. Un esprit de fiscalité.Fiscal.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
fiscalité — [ fiskalite ] n. f. • 1749; de fiscal ♦ Système fiscal; ensemble des lois, des mesures relatives au fisc, à l impôt. La réforme de la fiscalité. « Une fiscalité oppressive freine pêle mêle toutes les ambitions individuelles » (Duhamel) . ●… … Encyclopédie Universelle
Fiscalité — La fiscalité est l ensemble des pratiques relatives à la perception des impôts et des autres prélèvements obligatoires. Selon le professeur Jilali Chabih de l Université Cadi Ayyad, Marrakech, la fiscalité est l ensemble de la législation et… … Wikipédia en Français
FISCALITÉ — s. f. Système des lois relatives au fisc, ou Connaissance de ces lois. Il entend bien la fiscalité. Ce sens a vieilli. Il se dit, en mauvaise part, d Une disposition à étendre, à augmenter les droits du fisc, la perception des impôts. Esprit de… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
FISCALITÉ — n. f. Système des lois relatives au fisc. Il se dit, en mauvaise part, d’une Disposition à étendre, à augmenter les droits du fisc, la perception des impôts. Esprit de fiscalité. Cette prétention a un caractère odieux de fiscalité. Il signifie… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Fiscalite en Europe — Fiscalité en Europe Les pays d Europe se caractérisent par une fiscalité généralement élevée. Au sein de l Union européenne, la politique fiscale fait partie des compétences réservées des États membres. Cependant, une harmonisation est en cours,… … Wikipédia en Français
Fiscalité En Europe — Les pays d Europe se caractérisent par une fiscalité généralement élevée. Au sein de l Union européenne, la politique fiscale fait partie des compétences réservées des États membres. Cependant, une harmonisation est en cours, au moins sur les… … Wikipédia en Français
Fiscalité en europe — Les pays d Europe se caractérisent par une fiscalité généralement élevée. Au sein de l Union européenne, la politique fiscale fait partie des compétences réservées des États membres. Cependant, une harmonisation est en cours, au moins sur les… … Wikipédia en Français
Fiscalite des personnes physiques — Fiscalité des personnes physiques Si l on prend pour une première approche l exemple du système applicable aux résidents en France, la fiscalité des personnes physiques s applique à : la consommation (TVA, TIPP, taxes sur le tabac, l alcool … Wikipédia en Français
Fiscalité Des Personnes Physiques — Si l on prend pour une première approche l exemple du système applicable aux résidents en France, la fiscalité des personnes physiques s applique à : la consommation (TVA, TIPP, taxes sur le tabac, l alcool, la redevance télévision, taxe d… … Wikipédia en Français
Fiscalite canadienne — Fiscalité canadienne On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des… … Wikipédia en Français