facultatif — facultatif, ive [ fakyltatif, iv ] adj. • 1836; relig. 1694 bref facultatif « qui donne pouvoir, faculté de »; de faculté ♦ Qu on peut faire, employer, observer ou non. Épreuves d examen facultatives. Matières facultatives d un programme d étude… … Encyclopédie Universelle
facultatif — Facultatif, [facultat]ive. adj. Qui donne la faculté. Il n a guere d usage qu en cette phrase. Bref facultatif, qui se dit d un Bref par lequel le Pape donne un droit, un pouvoir qu on n auroit pas sans cette dispense … Dictionnaire de l'Académie française
FACULTATIF — IVE. adj. Qui donne la faculté. Il n est guère d usage en ce sens que dans cette locution, Bref facultatif, Bref par lequel le pape donne un droit, un pouvoir qu on n aurait pas sans cette dispense. Il signifie plus ordinairement, Qui laisse la… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
FACULTATIF, IVE — adj. Qui laisse la faculté de faire ou de ne pas faire une chose; dont on peut, à son gré, faire ou ne pas faire usage. Cette disposition de la loi n’est que facultative. Article facultatif. Droit facultatif. épreuves d’examen facultatives.… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Initiative populaire « Référendum facultatif en matière de traités internationaux » — Initiative populaire fédérale Référendum facultatif en matière de traités internationaux Déposée le : 11 juin 1913 Déposée par : Comité ad hoc Contre projet : non Votée le : 30 janvier 1921 Participation … Wikipédia en Français
Référendum facultatif — Affiche de 1920 concernant le référendum relatif à l adhésion de la Suisse à la Société des Nations Le référendum facultatif est un mécanisme de la démocratie directe en Suisse. Sommaire 1 … Wikipédia en Français
Referendum facultatif — Référendum facultatif Le référendum facultatif est un mécanisme de la démocratie directe en Suisse. En Suisse, l introduction et la révision des lois fédérales au sens formel sont soumises au référendum facultatif. Lorsque une nouvelle loi ou une … Wikipédia en Français
Aéro-anaérobie facultatif — Type énergétique La détermination du type énergétique (ou type respiratoire) d une bactérie consiste en la détermination du rapport qu a cette bactérie avec le dioxygène (O2, de l air). Une bactérie a des besoins respiratoires spécifiques. Elle… … Wikipédia en Français
Arrêt facultatif — ● Arrêt facultatif arrêt où un train, un tramway, un autobus, etc., ne s arrête que si un voyageur le demande … Encyclopédie Universelle
Train facultatif — ● Train facultatif train figurant au fascicule horaire, mais qui n est utilisé que selon les besoins du service … Encyclopédie Universelle
