- emphytéotique
- (an-fi-té-o-ti-k') adj.Qui appartient à l'emphytéose. Bail emphytéotique, bail à emphytéose ou à très long terme, le plus souvent de 99 ans.Emphytéose.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
emphytéotique
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emphytéotique — EMPHYTÉOTIQUE. adj. des 2 g. Qui appartient à l Emphytéose. Bail emphytéotique. Redvance emphytéotique … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
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EMPHYTÉOTIQUE — adj. des deux genres T. de Jurispr. Qui appartient à l emphytéose. Bail emphytéotique. Redevance emphytéotique … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
EMPHYTÉOTIQUE — adj. des deux genres T. de Jurisprudence Qui a rapport à l’emphytéose. Bail emphytéotique. Redevance emphytéotique … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
EMPHYTÉOTIQUE (BAIL) — EMPHYTÉOTIQUE BAIL Bail de longue durée conclu à des conditions avantageuses pour le preneur, qui s’engage en contrepartie à effectuer les travaux d’amélioration du bien loué. Le bail emphytéotique fut longtemps envisagé comme une affaire… … Encyclopédie Universelle
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Bail emphytéotique administratif — Bail emphytéotique Le Bail emphytéotique ou emphytéose (parfois emphythéose, du grec ἐμφύτευσις emphuteusis, « action de planter ») est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans… … Wikipédia en Français
