- aliénabilité
- (a-li-é-na-bi-li-té) s. f.Qualité de ce qui est aliénable.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
aliénabilité — [ aljenabilite ] n. f. • 1795; de aliénable ♦ Dr. Qualité d un bien aliénable. ⊗ CONTR. Inaliénabilité. ● aliénabilité nom féminin Qualité juridique d un bien qui peut être transmis à titre gratuit ou à titre onéreux. ● aliénabilité (synonymes)… … Encyclopédie Universelle
ALIÉNABILITÉ — n. f. Possibilité pour une chose d’être aliénée … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Aliénabilité — Droit civil: caractéristique juridique d un bien dont le propriétaire peut transmettre son droit ou constituer un droit réel au profit d un tiers … Lexique de Termes Juridiques
inaliénabilité — [ inaljenabilite ] n. f. • 1722; de inaliénable ♦ Dr. Caractère de ce qui est inaliénable. Inaliénabilité du domaine public. ⊗ CONTR. Aliénabilité. ● inaliénabilité nom féminin Caractère de ce qui est inaliénable, résultant soit d une disposition … Encyclopédie Universelle
Jacques Rigaud (RTL) — Pour les articles homonymes, voir Jacques Rigaud. Jacques Rigaud, né le 2 février 1932 à Paris (17e arrondissement), est un haut fonctionnaire et administrateur français. Ancien directeur de cabinet du ministre des affaires culturelles … Wikipédia en Français
La théorie des droits de propriété — Théorie économique des droits de propriété La théorie économique des droits de propriété est une branche de l analyse économique du droit s intéressant aux conséquences économiques des droits de propriété. La théorie de droit de propriété se… … Wikipédia en Français
Theorie economique des droits de propriete — Théorie économique des droits de propriété La théorie économique des droits de propriété est une branche de l analyse économique du droit s intéressant aux conséquences économiques des droits de propriété. La théorie de droit de propriété se… … Wikipédia en Français
Théorie écnomique des droits de propriété — Théorie économique des droits de propriété La théorie économique des droits de propriété est une branche de l analyse économique du droit s intéressant aux conséquences économiques des droits de propriété. La théorie de droit de propriété se… … Wikipédia en Français
Théorie économique des droits de propriété — La théorie économique des droits de propriété est une branche de l analyse économique du droit s intéressant aux conséquences économiques des droits de propriété. La théorie de droit de propriété se propose d’expliquer plusieurs choses: Comment… … Wikipédia en Français
aliénable — [ aljenabl ] adj. • 1523; de aliéner ♦ Dr. Qui peut être aliéné. Biens aliénables. ⊗ CONTR. Inaliénable. ● aliénable adjectif Qui peut être aliéné. aliénable adj. Qui peut être aliéné (sens I, 1). Un bien aliénable. Ant. inaliénable … Encyclopédie Universelle