contrefaçon

contrefaçon
(kon-tre-fa-son) s. f.
1°   Action de reproduire une oeuvre littéraire, artistique ou industrielle au préjudice de l'auteur ou de l'inventeur. La contrefaçon d'un livre, d'un dessin, d'un produit, d'une marque de fabrique.
   L'ouvrage ainsi contrefait. Il y a plusieurs contre-façons de cet ouvrage.
   Par extension.
•   Il y a donc, pour ainsi dire, une contrefaçon du talent de la parole, VILLEMAIN dans le Dict. de DOCHEZ..
   Fig.
•   Beau dehors par la langue, et du reste à coeur joie ; Quant à moi, je dis fi de ces contrefaçons [hypocrisies] ; Point de déguisement...., TH. CORN. Le baron d'Albitrac, V, 3.
2°   Suivant l'Académie, il est quelquefois synonyme de contrefaction. Contrefaçon du sceau de l'État.
   Contrefaçon, qui est dans des textes anciens, ne se trouve ni dans Furetière, ni dans la 1re édition de l'Académie ; l'Académie ne le donne qu'à partir de l'édition de 1718.
   XIIIe s.
•   Se aucune euvre estoit trouvée vendant contrefaite à euvre de coural [corail], dont marchanz pourroient estre deceuz pour la contrefaçon, elle seroit prise et arse, Liv. des mét. 70.
   Contre, et façon.

Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. . 1872-1877.

Игры ⚽ Нужно решить контрольную?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • CONTREFAÇON — Sous le terme de contrefaçon, on désigne d’une manière très générale toutes les atteintes portées à des droits de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse des brevets d’invention, des marques de fabrique, des dessins et modèles ou des droits… …   Encyclopédie Universelle

  • Contrefacon — Contrefaçon Exposition de produits contrefaits au ministère de l’Économie français. La contrefaçon est le fait de reproduire ou d imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La… …   Wikipédia en Français

  • contrefaçon — CONTREFAÇON. s. f. Terme de Négoce, qui se dit De la fraude qu on fait en contrefaisant ou l impression d un livre, ou la manufacture d une étoffe, au préjudice de ceux qui en ont le droit, le privilége. Il a été condamné pour contrefaçon …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

  • Contrefaçon — Vente de produits de contrefaçon dans un marché aux puces. La contrefaçon est une violation d un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou… …   Wikipédia en Français

  • CONTREFAÇON — s. f. Action de copier, d imiter, de fabriquer une chose au préjudice de celui qui a le droit exclusif de la faire, de la fabriquer. La contrefaçon d un livre, d une pièce de musique, d une gravure. L inventeur de cette machine craint la… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • CONTREFAÇON — n. f. Action de copier, d’imiter, de fabriquer une chose au préjudice de son auteur, de son inventeur, de celui qui a le droit exclusif de la faire, de la fabriquer, de la vendre. La contrefaçon d’un livre, d’une pièce de musique, d’une gravure.… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • Contrefaçon — Con|tre|fa|çon [ kõtrəfasõn] das; [s], s <aus gleichbed. fr. contrefaçon zu contrefaire »parodieren, nachmachen«, eigtl. zu contre »gegen« (dies zu lat. contra) u. façon »Art, Weise; Stil« (vgl. ↑Fasson)> Fälschung der Originalausgabe eines …   Das große Fremdwörterbuch

  • Contrefaçon numérique — Contrefaçon Exposition de produits contrefaits au ministère de l’Économie français. La contrefaçon est le fait de reproduire ou d imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La… …   Wikipédia en Français

  • Contrefaçon en droit français — Faux Territoire d’application  France Classification Délit Amende 500 000 € Emprisonnement 5 ans …   Wikipédia en Français

  • Contrefaçon —    Droit commercial, droit pénal: fait pour un autre que le titulaire d un droit de propriété intellectuelle ou de son licencié d exploiter ce monopole, portant atteinte ainsi aux droits de son titulaire …   Lexique de Termes Juridiques

Share the article and excerpts

Direct link
… Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”