- contractuellement
- (kon-tra-ktu-è-leman) adv.Terme de pratique. Par contrat.Contractuelle, et le suffixe ment.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
contractuellement — ● contractuellement adverbe Par contrat. contractuellement [kɔ̃tʀaktɥɛlmɑ̃] adv. ÉTYM. 1838; de contractuel. ❖ ♦ Dr., admin. Par contrat. || Fixer contractuellement une rémunération … Encyclopédie Universelle
Agence Pour La Protection Des Programmes — L Agence pour la Protection des Programmes (APP) est une association française de défense des auteurs de logiciels et des concepteurs en technologie de l’information. Sommaire 1 Présentation 2 Mise sous séquestre 2.1 Référencement … Wikipédia en Français
Agence pour la Protection des Programmes — L Agence pour la Protection des Programmes (APP) est une association française de défense des auteurs de logiciels et des concepteurs en technologie de l’information. Sommaire 1 Présentation 2 Mise sous séquestre 2.1 Référencement … Wikipédia en Français
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contractuel — contractuel, elle [ kɔ̃traktɥɛl ] adj. et n. • 1596; du lat. contractus → contrat 1 ♦ Dr. Stipulé par contrat. Obligation contractuelle. 2 ♦ Agent contractuel : agent non fonctionnaire coopérant à un service public. ⇒ auxiliaire. N. (1953) Cour.… … Encyclopédie Universelle
Alcatel Espace — Logo de Alcatel Espace Création 1984 Disparition 1998 Personnages clés … Wikipédia en Français
Credit — Crédit Pour le credits qui recense les participants d une œuvre, voir générique de cinéma. Un crédit est une créance pour un prêt ou plus généralement une ressource pour l entreprise. Le sens étymologique de crédit est la confiance accordée … Wikipédia en Français
Crédit — Pour les crédits qui recensent les participants d une œuvre, voir générique de cinéma. Un crédit est une créance pour un prêt ou plus généralement une ressource pour l entreprise. Le sens étymologique de crédit est la confiance accordée à autrui … Wikipédia en Français
Crédits — Crédit Pour le credits qui recense les participants d une œuvre, voir générique de cinéma. Un crédit est une créance pour un prêt ou plus généralement une ressource pour l entreprise. Le sens étymologique de crédit est la confiance accordée … Wikipédia en Français
Monopole du crédit — Crédit Pour le credits qui recense les participants d une œuvre, voir générique de cinéma. Un crédit est une créance pour un prêt ou plus généralement une ressource pour l entreprise. Le sens étymologique de crédit est la confiance accordée … Wikipédia en Français