contractuellement

contractuellement
(kon-tra-ktu-è-leman) adv.
Terme de pratique. Par contrat.
   Contractuelle, et le suffixe ment.

Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. . 1872-1877.

Игры ⚽ Поможем написать курсовую

Regardez d'autres dictionnaires:

  • contractuellement — ● contractuellement adverbe Par contrat. contractuellement [kɔ̃tʀaktɥɛlmɑ̃] adv. ÉTYM. 1838; de contractuel. ❖ ♦ Dr., admin. Par contrat. || Fixer contractuellement une rémunération …   Encyclopédie Universelle

  • Agence Pour La Protection Des Programmes — L Agence pour la Protection des Programmes (APP) est une association française de défense des auteurs de logiciels et des concepteurs en technologie de l’information. Sommaire 1 Présentation 2 Mise sous séquestre 2.1 Référencement …   Wikipédia en Français

  • Agence pour la Protection des Programmes — L Agence pour la Protection des Programmes (APP) est une association française de défense des auteurs de logiciels et des concepteurs en technologie de l’information. Sommaire 1 Présentation 2 Mise sous séquestre 2.1 Référencement …   Wikipédia en Français

  • Agence pour la protection des programmes — L Agence pour la protection des programmes (APP) est une association française de défense des auteurs de logiciels et des concepteurs en technologie de l’information. Sommaire 1 Présentation 2 Mise sous séquestre 2.1 Référencement …   Wikipédia en Français

  • contractuel — contractuel, elle [ kɔ̃traktɥɛl ] adj. et n. • 1596; du lat. contractus → contrat 1 ♦ Dr. Stipulé par contrat. Obligation contractuelle. 2 ♦ Agent contractuel : agent non fonctionnaire coopérant à un service public. ⇒ auxiliaire. N. (1953) Cour.… …   Encyclopédie Universelle

  • Alcatel Espace — Logo de Alcatel Espace Création 1984 Disparition 1998 Personnages clés …   Wikipédia en Français

  • Credit — Crédit  Pour le credits qui recense les participants d une œuvre, voir générique de cinéma. Un crédit est une créance pour un prêt ou plus généralement une ressource pour l entreprise. Le sens étymologique de crédit est la confiance accordée …   Wikipédia en Français

  • Crédit — Pour les crédits qui recensent les participants d une œuvre, voir générique de cinéma. Un crédit est une créance pour un prêt ou plus généralement une ressource pour l entreprise. Le sens étymologique de crédit est la confiance accordée à autrui …   Wikipédia en Français

  • Crédits — Crédit  Pour le credits qui recense les participants d une œuvre, voir générique de cinéma. Un crédit est une créance pour un prêt ou plus généralement une ressource pour l entreprise. Le sens étymologique de crédit est la confiance accordée …   Wikipédia en Français

  • Monopole du crédit — Crédit  Pour le credits qui recense les participants d une œuvre, voir générique de cinéma. Un crédit est une créance pour un prêt ou plus généralement une ressource pour l entreprise. Le sens étymologique de crédit est la confiance accordée …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”