- collusoire
- (kol-lu-zoi-r') adj.Qui est fait par collusion. Disposition collusoire.Collusorius, de colludere (voy. colluder).
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
collusoire
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collusoire — [ kɔlyzwar ] adj. • 1336; de collusion, d apr. les adj. en oire ♦ Dr. Qui est fait par collusion. Arrangement, transaction collusoire. ● collusoire adjectif Se dit de ce qui est fait par collusion. ⇒COLLUSOIRE, adj. DR. (procédure). Qui est fait… … Encyclopédie Universelle
collusoire — COLLUSOIRE. adj. des 2 genres. Terme de Pratique. Qui se fait par collusion. Cela est collusoire. Procédure collusoire. Sentence collusoire … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
collusoire — Collusoire. adj. de tout genre. Ce qui se fait par collusion. Cela est collusoire. procedure collusoire. Sentence collusoire … Dictionnaire de l'Académie française
COLLUSOIRE — adj. des deux genres T. de Palais. Qui se fait par collusion. Cela est collusoire. Acte collusoire. Disposition collusoire. Arrêt collusoire … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
COLLUSOIRE — adj. des deux genres Qui se fait par collusion … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
collusoirement — (kol lu zoi re man) adv. D une manière collusoire. • La volonté arbitraire d un seul, collusoirement aidée des prétentions aristocratiques qui enchaînaient ou paralysaient la nation, MIRABEAU Collection, t. III, p. 63. ÉTYMOLOGIE Collusoire … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
COLLUSOIREMENT — adv. D une manière collusoire. Cet arrêt a été rendu collusoirement … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
COLLUSOIREMENT — adv. D’une manière collusoire … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
collusion — [ kɔlyzjɔ̃ ] n. f. • 1321; lat. collusio, de colludere, de ludere « jouer » ♦ Entente secrète au préjudice d un tiers. ⇒ complicité, connivence. Ce syndicat dénonce la collusion entre le patronat et le gouvernement. Collusion avec qqn. ●… … Encyclopédie Universelle
fraude — [ frod ] n. f. • fraulde 1255; lat. fraus, fraudis 1 ♦ Vx Action faite de mauvaise foi dans le but de tromper. 2 ♦ Mod. Tromperie ou falsification punie par la loi. Délit de fraude. « On dut recourir à l alcool de grain et le mélanger à l alcool… … Encyclopédie Universelle
