- coobligé
- (ko-o-bli-jé) s. m.Celui qui est obligé avec d'autres en vertu d'un contrat.Co, pour com, avec, et obligé.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré. d'Émile Littré. 1872-1877.
coobligé — coobligé, ée [ kɔɔbliʒe ] n. • coobligié 1395 ; de co et obligé ♦ Dr. Personne qui est obligée avec d autres en vertu d un contrat. ● coobligé, coobligée adjectif et nom Synonyme de codébiteur. ● coobligé, coobligée (synonymes) adjectif et nom… … Encyclopédie Universelle
coobligé — COOBLIGÉ. subst. mas. Celui qui est obligé avec un ou plusieurs autres dans un contrat, dans une obligation. Il a été condamné à payer, sauf son recours sur ses coobligés, contre ses coobligés. Défenses d attenter à sa personne, ses biens, ses… … Dictionnaire de l'Académie Française 1798
coobligé — Coobligé. s. m. Qui est obligé avec un autre dans un contract, dans une obligation. Il a esté condamné à payer sauf son recours sur ses coobligez. deffenses d attenter à sa personne, ses biens, ses cautions, & coobligez … Dictionnaire de l'Académie française
COOBLIGÉ — s. m. Celui qui est obligé avec un ou plusieurs autres dans un contrat, dans une obligation. Il a été condamné à payer, sauf son recours sur ses coobligés, contre ses coobligés. Défense d attenter à sa personne, ses biens, ses cautions et ses… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
COOBLIGÉ, ÉE — n. T. de Droit Celui, celle qui est obligé avec un ou plusieurs autres dans un contrat. Il a été condamné à payer, sauf son recours sur ses coobligés, contre ses coobligés … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
coobligée — ● coobligé, coobligée adjectif et nom Synonyme de codébiteur. ● coobligé, coobligée (synonymes) adjectif et nom Synonymes : codébiteur … Encyclopédie Universelle
Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire … Wikipédia en Français
Paiement en droit civil français — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
codébiteur — codébiteur, trice [ kodebitɶr, tris ] n. • 1611; de co et débiteur ♦ Dr. Personne qui doit une somme en même temps que d autres. ● codébiteur, codébitrice nom Personne qui a contracté une dette conjointement avec d autres. ● codébiteur,… … Encyclopédie Universelle
coopérant — coopérant, ante [ kɔɔperɑ̃, ɑ̃t ] adj. et n. • 1967; de coopérer 1 ♦ (calque de l angl. cooperative) Qui agit conjointement avec qqn, qui participe. ⇒ coopératif. « les élèves qui devront être coopérants et non résignés » (J. Capelle). 2 ♦ N.… … Encyclopédie Universelle